Budget Primitif 2008. Infrastructures de transport et de communications.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008 - Routes Nationales (AO21).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Les ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Comité d'Action Economique du Haut-Rhin. Rapport de présentation.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Prévention sociale et médico-sociale. Politiques : G 01 Santé - G 02 Protection maternelle et infantile - G 03 Protection de l'enfance.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Mise en place d'un contrat thématique tourisme expérimental sur le territoire de vie du Sundgau
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique A07. Itinéraires cyclables.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides à la voirie communale. Adaptation des règles d'éligibilité.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Programme A011 triennal de constitution du réseau routier départemental.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Situation des restes à recouvrer, propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de l'association interdépartementale pour la promotion des activités nordiques du Haut-Rhin et des Vosges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin